Je vous parle d’un temps que les moins de 50 ans ne peuvent pas connaître, le Viager en ce temps-là était un film de Pierre Tchernia !
Réalisé en 1972, cet opus français explique de façon humoristique le principe du viager, ce principe d’acquisition dont l’occupant tire un « bouquet », c’est-à-dire un montant plus une rente viagère. Dans le film, les acquéreurs avaient indexé en outre la valeur du bien sur l’aluminium, une matière première qu’ils croyaient sans avenir ! Plus sérieusement, le mot le viager provient de « viaje » qui en vieux français signifie « temps de vie ».
Le principe du viager pour le vendeur
En termes d’immobilier, le viager le viager peut être une solution pour sa future retraite en tout en continuant à vivre chez soi lorsque l’on n’a pas d’héritier ou que l’on a besoin de remédier à la baisse du pouvoir d’achat. En outre, ce système permet d’une fiscalité intéressante : il s’agit dans ce cas d’un viager occupé. Le contrat de rente viagère fait partie de ces contrats codifiés par l’article 1964 du code civil dans la catégorie des contrats dénommés « aléatoire » au même titre que les contrats d’assurance, les jeux et paris. La notion d’aléa est une composante intégrante de la vente : personne ne peut en déterminer le possible risque de gain ou de perte.
Le principe du viager pour l’acheteur
L’acquéreur aussi appelé « débirentier », effectue un achat immobilier en viager pour notamment se constituer un capital immobilier sans un apport trop important au départ. En achetant un bien en viager, il diversifie ainsi son épargne sur un placement immobilier identifié.
Le bouquet
La vente en viager met en relation un vendeur dénommé « crédirentier » avec un acheteur. Le vendeur est créditeur de la rente viagère alors que l’acquéreur est « débirentier », à savoir débiteur de la rente. La somme qui correspond au paiement de la rente mensuelle se nomme « arrérage » : en droit elle est considérée comme une dette alimentaire. Le prix de la vente du bien vendu en viager doit être payé sous forme de rente mais une partie peut faire l’objet d’un montant payé au comptant lors de la signature de l’acte notarié de vente assorti d’une rente mensuelle.
Il est également possible d’acheter un viager libre qui est une solution très recherchée mais plutôt rare sur le marché immobilier.
Anne Vaneson-Bigorgne
