Le droit de l’environnement fait aujourd’hui partie de notre quotidien. Pour aider à comprendre ce droit aux multiples facettes et en constante évolution, l’édition du Code de l’environnement Litec est désormais annuelle. Cette quatrième édition, dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale. Grâce à son équipe d’auteurs, spécialistes et praticiens renommés, cet ouvrage ne laisse rien dans l’ombre : installations classées, pollution de l’air, pollution des sols, réglementation des déchets…
Les parties législative et réglementaire sont annotées de très nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles. Enrichi d’une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut avant tout pratique avec la nomenclature ICPE à jour.
Parmi les textes récents
• la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, dite Grenelle I ;
• la loi n° 2008-757 du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de l’environnement.
Auteurs
Christian Huglo, docteur en droit, professeur au CNAM, avocat à la Cour, et Jehan de Malafosse, professeur émérite de l’université Paris II, avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière.
Litec agit pour préserver l’environnement
Le Code de l’environnement 2010 imprimé sur papier recyclé. En 2010, Litec agit pour préserver l’environnement en optant pour un nouveau papier, le PrimaGreen 45 g. À la fois mince, recyclé et certifié, ce papier constitue la meilleure réponse en termes de performances écologiques.
Collection : Code Bleu Commenté
Edition : 4e
Prix : 69 €
Pages : 2460 pages
Format : 14 X 19.5 cm
Code ISBN : 978-2-7110-0902-2
Diffusion : Librairies, V.P.C. et www.lexisnexis.fr
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